J.O. 91 du 17 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07099

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Arrêté du 19 mars 2004 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)

NOR : AGRD0400920A


Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 19 mars 2004, M. Daniel Rivière, attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales, est nommé et titularisé dans le corps des inspecteurs généraux adjoints à compter du 1er janvier 2004.